Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE JARDIN SOLAIRE
Grau Jean Pierre
BELECTRIC France, SARL

Numéro de dépôt :
3779125
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
03/11/2020
LE JARDIN SOLAIRE de Grau Jean Pierre

Présentation de la marque LE JARDIN SOLAIRE

Déposée le 3 novembre 2010 par Grau Jean Pierre et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELECTRIC France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LE JARDIN SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Les déposants sont Grau Jean Pierre domicilié(e) 7 Square Cap Horizon - 19100 - BRIVE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BELECTRIC France domicilié(e) ZAE Via Europa, 3 rue de Stockholm - 34350 - VENDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELECTRIC France domicilié(e) ZAE Via Europa, 3 rue de Stockholm - 34350 - VENDRES - France.

La marque LE JARDIN SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN SOLAIRE est expirée depuis le 3 novembre 2020.


Grau Jean Pierre - 7 Square Cap Horizon - 19100 - BRIVE - France

BELECTRIC France, SARL - ZAE Via Europa, 3 rue de Stockholm - 34350 - VENDRES - France - SIREN 5


BELECTRIC France - ZAE Via Europa, 3 rue de Stockholm - 34350 - VENDRES - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575677 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation, ou commande de courant électrique produit par le biais de l'énergie solaire, thermique et photovoltaïque et toute autre forme d'énergie renouvelable ; panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.